Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Commune de Bonneval
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'opération : Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Commune de Bonneval. Il s'agit d'un marché décomposé en cinq lots : - LOT 1 : Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune - LOT 2 : Responsabilité Civile générale et responsabilités diverses - LOT 3 : Assurance des véhicules terrestres à moteur et auto mission - LOT 4 : Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus - LOT 5 : RC Atteinte à l'environnement
Lots5
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 1 : Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune. Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune | 66516000 |
| 2 | 2 : Responsabilité Civile générale et responsabilités diverses. Responsabilité Civile générale et responsabilités diverses | 66516000 |
| 3 | 3 : Assurance des véhicules terrestres à moteur et auto mission. Assurance des véhicules terrestres à moteur et auto mission | 66516000 |
| 4 | 4 : Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus. Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus | 66516000 |
| 5 | 5 : Rc Atteinte à l'environnement. Rc Atteinte à l'environnement | 66516000 |
Attribution
- Date d'attribution
- 12/11/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.