P241-PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT-RENFORCEMENT DE RESEAU 2023/2025 - LOT 3-Secteur Géographique N°3
L'essentiel
Objet du marché
P241-PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT-RENFORCEMENT DE RESEAU 2023/2025 - LOT 3-Secteur Géographique N°3
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.