Organisation des séjours vacances des jeunes confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance (Ase)
Les prestations concernent la mise en place de séjours vacances pour les jeunes confiés à l'Aide sociale à l'enfance (Ase) pendant les vacances scolaires et sur les trois zones définies par le calendrier scolaire de l'Education Nationale.Ac
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations concernent la mise en place de séjours vacances pour les jeunes confiés à l'Aide sociale à l'enfance (Ase) pendant les vacances scolaires et sur les trois zones définies par le calendrier scolaire de l'Education Nationale.Accord cadre à bons de commande mono attributaire de services sans minimum et avec maximum8 LotsProcédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique).Ccag Fcs
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.