Organisation de séjours de classes découvertes sur le thème " mer ou montagne " pour les enfants des écoles élémentaires de la Ville du Blanc-Mesnil
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 165 000 euro(s) Ht, soit 660 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) . La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 150 000 euro(s) Ht, soit 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre.Cette consultation n'est pas allotie
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.