OBS 2026-12 intitulé : Observatoire géopolitique des impacts des changements climatiques en matière de sécurité et de défense.
L'essentiel
Objet du marché
OBS 2026-12 intitulé : Observatoire géopolitique des impacts des changements climatiques en matière de sécurité et de défense.
Précisions de l'acheteur
Accord-cadre passé en vertu de l’article R. 2123-1 3° sur le fondement de l’annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), selon une procédure adaptée définie en application des articles R. 2123-3 à R. 2123-7 du code de la commande publique.
Recours
Référé précontractuel (art. L.5 511 à L.55 112 du CJA (Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.