1 Naissance - 1 Arbre 2023 - 2026
1 Naissance - 1 Arbre 2023 - 2026
L'essentiel
Objet du marché
La consultation porte sur les travaux de plantation de végétaux (arbres, arbustes?) dans le cadre de l'opération 1 arbre 1 naissance, des mois de Mai 2022 à Mars 2023 sur la commune de Saint-Denis.La consultation est décomposée en 4 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Pour le lot 4, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp). L'accord-cadre est sans montant mini et un montant maximum énoncé au Rc
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.