MOE travaux de rationalisation d'amélioration de la sécurité sanitaire des installations d'ECS, mise en conformité de la chaufferie du bâtiment bleu et réalisation de divers ouvrages à la CNMSS Toulon
MOE travaux de rationalisation d'amélioration de la sécurité sanitaire des installations d'ECS, mise en conformité de la chaufferie du bâtiment bleu et réalisation de divers ouvrages à la CNMSS Toulon
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de rationalisation et d'amélioration de la sécurité sanitaire des installations d'ECS, mise en conformité de la chaufferie du bâtiment bleu et réalisation de divers ouvrages à la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale de Toulon
Recours
Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.