Moe : Aménagement des espaces extérieurs publics du projet Prunelet 1er marché subséquent :- Mission 1 - Etudes préliminaires et confortement du plan guide des espaces
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L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des marchés subséquents (articles R2162-7 à R2162-12 du Ccp).Décomposition de l'accord cadre (cf. Règlement de la consultation)
Attribution
- Titulaire
- Artelia
- Date d'attribution
- 19/01/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.