Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles règlementaires
La consultation est relative à la mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles réglementaires pour la ville du Blanc-Mesnil. Elle a pour objet la réalisation du repérage des matériaux et produits contena
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est relative à la mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles réglementaires pour la ville du Blanc-Mesnil. Elle a pour objet la réalisation du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les sites communaux de la ville du Blanc-Mesnil, et dont la liste indicative est donnée en annexe au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le CCTP.
LOT 1 Diagnostics amiante - Bâtiments communaux sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euros ; - LOT 2 - Diagnostics amiante - Voirie sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 6 000 euros. La procédure de passation utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.