Missions de diagnostics relatifs à l'amiante et au plomb
Missions de diagnostics relatifs à l'amiante et au plomb
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet diverses prestations de diagnostics relatifs à l’amiante et au plomb dans les immeubles et installations du Sénat, situés principalement dans le VIe arrondissement de Paris. Il porte notamment sur la recherche d’amiante et de plomb avant travaux, l’évaluation périodique de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante (MPCA), les mesures d’empoussièrement (amiante et plomb), l’examen visuel après travaux de retrait ou de confinement d’amiante, ainsi que la mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) des immeubles.
Tranches et options
Un marché de prestations similaires pourra être conclu dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Attribution
- Titulaire
- AC ENVIRONNEMENT
- Date d'attribution
- 22/07/2026
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Paris
Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.