missions de coordonnateur sécurité protection santé, de contrôleur technique et d'ordonnancement pilotage et coordinateur pour la réhabilitation du stade nautique de beaune
Le marché est passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-4, L2123-1-1, R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu à compter de sa notification jusquà la fin de la période de garan
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-4, L2123-1-1, R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu à compter de sa notification jusquà la fin de la période de garantie de parfait achèvement des travaux du stade nautique de Beaune.
Attribution
- Date d'attribution
- 16/11/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
article 6-1 du RC
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.