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Publié le 18/09/2023Réf. 23-129235

Mission De Suivi-Animation Du Programme D'Interet General - Annee 2024

ROANNE (42)Roannais Agglomération
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Roannais Agglomération
ROANNE
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
23/10/2023 à 00:00
Durée
12 mois
Lieu
ROANNE (42)
Réf.
23-129235
CPV
71241000
Études BTP
CPV additionnels
118

Objet du marché

Le présent accord-cadre porte sur la mission de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (Pig) pour le compte de Roannais Agglomération pour l'année 2024.Le dispositif sera déployé sur la totalité du territoire composé de 40 communes à l'exception du périmètre couvert par le dispositif Opah-Ru de la Ville de Roanne.Les modalités d'actions et les objectifs sont énoncés dans la convention partenariale, dont une copie sera adressée au titulaire pour l'exécution du marché.La description de la mission attendue est précisée dans le Cctp.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 214 000 euro(s) Ht

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Roannais Agglomération
42311 ROANNE
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Lieu d'exécution

ROANNE (42)
Territoire de Roannais Agglomération 42300 - Roanne

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