Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'aménagements cyclables sur les trois axes structurants du Grand Annecy
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'ex
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Attribution
- Titulaire
- Tecta
- Date d'attribution
- 03/10/2021
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.