Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la santé des Travailleurs concernant les opérations de niveau Ii et Iii menées sur le patrimoine de la Ville de B
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu pour un montant maximum annuel Ht de 50 000 euro(s) . Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de trois coordonnateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'o
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu pour un montant maximum annuel Ht de 50 000 euro(s) . Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de trois coordonnateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement par période de douze mois, trois fois
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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