Mission D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour La Realisation Du Plan Climat Air Energie Territorial
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L'essentiel
Objet du marché
Cette étude consiste en l'accompagnement de la C3sm dans l'élaboration de son plan climat air énergie territorial.Financement sur ressources propres de la Collectivité. Paiement dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique et selon dispositions du Ccap. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.