Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement, la mise en oeuvre et le suivi d'actions de démocratie participative liées aux 90 objectifs d'Imagine le Grand
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L'essentiel
Objet du marché
Marché de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord cadre pour toute la durée du marché est de 600 000.00 euro(s) HtDate prévisionnelle de commencement des prestations : Avril 2022
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.