Mission d'accompagnement par un conseiller du label Climat Air Energie, d'évaluation à mi-parcours du Pcaet du Grand Annecy et d'aide à sa déclinaison dans les communes
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L'essentiel
Objet du marché
Marché de prestations intellectuelles, conclu selon une procédure adaptée ouverte (L2123-1, R2123-1-1° et R2123-4 et 5 du Code de la commande publique). Marché mixte comprenant une part forfaitaire, et un volet à bons de commande dans la limite de 15 000 euro(s) Ht par acheteur (Grand Annecy et ville d'Annecy) pour la durée du marché
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.