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Publié le 01/12/2025Réf. 25-132443

Mise en œuvre du « 1% artistique », Conception et réalisation d’une œuvre d’art au Conservatoire de la commune nouvelle de Saint-Denis.

Mise en œuvre du « 1% artistique », Conception et réalisation d’une œuvre d’art au Conservatoire de la commune nouvelle de Saint-Denis.

SAINT-DENIS CEDEX (93)COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
SAINT-DENIS CEDEX
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Restreinte
Date limite
20/01/2026 à 00:00
Montant
98 000 €
Lieu
SAINT-DENIS CEDEX (93)
Réf.
25-132443
CPV
92311000
Autre
Réf. interne acheteur
202511192127

Objet du marché

Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Mise en oeuvre du « 1% artistique », conception et réalisation d'une oeuvre d'art au Conservatoire, situé au 15 rue Catulienne 93200 Commune nouvelle de Saint-Denis. Cette consultation est lancée dans le cadre de l'application des prestations du 1% artistique définis par le décret interministériel n°2002-677 du 29 avril 2002 relatif à l'obligation de décoration des constructions publiques. Cette consultation est lancée selon une procédure adaptée avec une phase de candidature, une étape d'audition et une phase d'offre. A l'issue de ces phases, la consultation vise à la conclusion avec le lauréat final, d'un marché ordinaire de prestations intellectuelles traité à prix forfaitaires. La durée du marché part de sa date de notification au titulaire, jusqu'à la réception de l'ensemble des prestations (conception, réalisation, livraison et pose de l'oeuvre). Le présent marché n’est pas alloti, car la cohérence artistique et technique des interventions envisagées (qu’elles soient murales sur la façade ou en intérieur) imposant une unité de conception et de réalisation qui ne saurait être garantie par la division en lots. Cf détails RAPC.

Acheteur

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
93200 SAINT-DENIS CEDEX
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Lieu d'exécution

SAINT-DENIS CEDEX (93)
15 rue Catullienne 93200 Saint-Denis (Conservatoire)

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.