marche de travaux relatif a l'amenagement d'une voie pour modes actifs sur le boulevard circulaire 2 phases : foch/clemenceau et perpreuil/ferry
Le présent marché est un marché de travaux relatif à laménagement dune voie pour les modes actifs sur le territoire de Beaune (21200), qui longeront le boulevard circulaire en périphérie du centre historique.Laménagement fait lobjet de
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est un marché de travaux relatif à laménagement dune voie pour les modes actifs sur le territoire de Beaune (21200), qui longeront le boulevard circulaire en périphérie du centre historique.Laménagement fait lobjet de deux phases :Phase 1 : Boulevard Perpreuil/FerryPhase 2 : Boulevard Foch/ClémenceauCe marché est passé sous la forme dun marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique.Par dérogation à larticle 3.1.2 du CCAG TVX, la notification est réputée acquise à la date denvoi des documents sur le profil acheteur. Le marché est conclu à compter de lémission de lordre de service de démarrage de la période de préparation jusquà la fin de la période de parfait achèvement pour les lots 1 et 2 et la fin de la période de confortement pour le lot 3.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 6-1-2 du Règlement de la Consultation
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.