Marche De Service D'Assurances
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commune de Prevessin-Moens.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'a
L'essentiel
Objet du marché
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commune de Prevessin-Moens.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CcapAssurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresAssurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresAssurance " Risques statutaires du personnel " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresAssurance " Protection juridique des personnes physiques "
Attribution
- Titulaires
- Smacl Assurances, Smacl Assurances, Smacl Assurances, Wtw Lyon, Societe Hospitaliere D'Assurances Mutuelles
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.