Marché relatif à la maîtrise d'œuvre et à l’assistance utilisateurs pour le Système d’information des Aides à la Pierre (SIAP)
L'essentiel
Objet du marché
Marché relatif à la maîtrise d'œuvre et à l’assistance utilisateurs pour le Système d’information des Aides à la Pierre (SIAP)
Recours
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (voir article L.551-1 du CJA). Les candidats peuvent également introduire un référé contractuel (voir article L.551-13 du CJA).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.