MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET AUTRES FOURNITURES COURANTES
L'essentiel
Objet du marché
MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET AUTRES FOURNITURES COURANTES
Recours
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.