Marché public de service d'assurance statutaire-.
La consultation a pour objet l'exécution des prestations d'assurances statutaires pour la Commune de VAGNEY.Lot unique : - personnel titulaire CNRACL - IRCANTEC- personnel non titulaire IRCANTEC- risque accident de sapeur-pompier volontaire
L'essentiel
Objet du marché
La consultation a pour objet l'exécution des prestations d'assurances statutaires pour la Commune de VAGNEY.Lot unique : - personnel titulaire CNRACL - IRCANTEC- personnel non titulaire IRCANTEC- risque accident de sapeur-pompier volontaire-.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.