MARCHÉ PUBLIC ACCORD-CADRE DE FOURNITURE et ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS
Il s'agit d'un accord-cadre multi-titulaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, dont le volume (quantité) maximum par lot est indiqué en suivant sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles du Code
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-titulaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, dont le volume (quantité) maximum par lot est indiqué en suivant sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés sous la forme de marchés ordinaires à prix unitaires, à appliquer aux quantités réellement fournies.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.