Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes Terres Touloises - MARCHE 2024_PA_05
TOUL CEDEX (54)CC Terres Touloises
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
16/05/2024 à 00:00
Durée
42 mois
Allotissement
6 lot(s)
Lieu
TOUL CEDEX (54)
Réf.
24-41353
CPV
66500000
Autre
Réf. interne acheteur
2024_PA_05
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres Touloises. Ces prestations concernent à la fois les biens et les personnes de la CC Terres Touloises.
Lots6
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Assurance Responsabilité civile (2024_PA_05_1) | 66516000 |
| 2 | Assurance Protection fonctionnelle (2024_PA_05_2) | 66516000 |
| 3 | Assurance Automobile (2024_PA_05_3) | 66514110 |
| 4 | Assurance Dommages aux biens (2024_PA_05_4) | 66515000 |
| 5 | Assurance Protection juridique (2024_PA_05_5) | 66513100 |
| 6 | Assurance Responsabilité civile Atteintes à l'environnement (2024_PA_05_6) | 66516000 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
TOUL CEDEX (54)
Territoire de la Communauté de Communes Terres Touloises
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À propos de ce marché public
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