Marche De Prestations D'Enseignement Du Theatre Au Centre Culturel " L'Escale "
L'essentiel
Objet du marché
Les présents marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'articleR 2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Les prestations débuteront à compter du 1er septembre 2023 ou à la date de la notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an. Ces marchés pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de trois fois
Attribution
- Titulaires
- la compagnie tête en l'air, la compagnie tête en l'air
- Date d'attribution
- 06/08/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.