marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage elaboration d'un schéma de développement culturel et sportif
marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage elaboration d'un schéma de développement culturel et sportif
L'essentiel
Objet du marché
Mission dassistance à maîtrise douvrage : Elaboration dun schéma de développement culturel et sportif. La consultation donnera lieu pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire : pour la partie à bons de commande , le seuil minimal est de 0 euro H.T. et le seuil maximal de 2 500 euroH.T.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
confère le règlement de consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.