Marché de maîtrise d’œuvre pour la transformation d’une usine d’eau potable en espace socio-culturel sur la commune d’Apremont (85)
Marché de maîtrise d’œuvre pour la transformation d’une usine d’eau potable en espace socio-culturel sur la commune d’Apremont (85)
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d’œuvre pour la transformation d’une usine d’eau potable en espace socio-culturel sur la commune d’Apremont (85)
Précisions de l'acheteur
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon une procédure avec négociation (art R. 2161-12 à R. 2161-20).
Recours
- Organe de recours
- TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Les recours susceptibles d’être exercés sont le référé précontractuel jusqu’à la signature du contrat, le référé contractuel après sa signature, ainsi que le recours en contestation de la validité du contrat dans les conditions et délais prévus par le code de justice administrative.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.