Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de la petite bibliothèque ronde de Clamart
Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de la petite bibliothèque ronde de Clamart
L'essentiel
Objet du marché
Le marché à pour objet de confier la maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de la petite bibliothèque ronde de Clamart
Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.