Marché Global de Performance Piscine et locaux sportif Carpentier (Phase Candidature)
Marché Global de Performance Piscine et locaux sportif Carpentier (Phase Candidature)
L'essentiel
Objet du marché
Marché Global de Performance Piscine et locaux sportif Carpentier (Phase Candidature)
Précisions de l'acheteur
Une autre consultation vient de s’achever (n° 2401189), relative à un marché d’AMO pour l’élaboration, la passation et le suivi du contrat de MGP objet de la présente consultation (n° 2501705).Afin d’éviter tout conflit dans l’exécution des prestations, les entreprises appartenant au groupement titulaire du marché d’AMO (n°2401189) ne pourront être attributaires du marché issu de la présente consultation (n°2501705)
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.