Marché de création de documents de communication
Cette consultation a pour objet la création de documents de communication. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans marchés subséquents et à bons de commande avec montant minimum et maximum passé selon les articles R.2162-1 à R. 2
L'essentiel
Objet du marché
Cette consultation a pour objet la création de documents de communication. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans marchés subséquents et à bons de commande avec montant minimum et maximum passé selon les articles R.2162-1 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Toutes les commandes feront l'objet d'un bon de commande notifié par Monsieur le Maire ou son représentant (Madame Laëtitia Picot, Directrice de cabinet) en fonction des besoins.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.