Marché d'assurances Dommages-Ouvrage, CNR et CCRD pour l'opération de construction d'un nouveau lycée à MEXIMIEUX (01).
Marché d'assurances Dommages-Ouvrage, CNR et CCRD pour l'opération de construction d'un nouveau lycée à MEXIMIEUX (01).
L'essentiel
Objet du marché
Marché d'assurances Dommages-Ouvrage, CNR et CCRD pour l'opération de construction d'un nouveau lycée à MEXIMIEUX (01).
Recours
• Référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) • Référé suspension (art. L.521-1 du CJA) • Référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. • Recours pour excès de pouvoir
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.