MARCHE D ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS
Les biens assurés par le présent contrat doivent correspondre à l'ensemble et la généralité des oeuvres d'art constituées d'un ou de plusieurs éléments, matériels, objets, substances, mobiliers, textiles, enregistrements sonores, y compris
L'essentiel
Objet du marché
Les biens assurés par le présent contrat doivent correspondre à l'ensemble et la généralité des oeuvres d'art constituées d'un ou de plusieurs éléments, matériels, objets, substances, mobiliers, textiles, enregistrements sonores, y compris installations audiovisuelles, oeuvres audiovisuelles et multimédia, (notamment CD-ROM, DVD), appareils mobiles ou immobiles de toute nature que l'assuré en soit propriétaire, locataire, dépositaire ou détenteur à un titre quelconque
Précisions de l'acheteur
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce ou poser des questions, déposer un pli, les candidats doivent se rendre sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.info/. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents de la procédure se trouve sur le profil acheteur
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Versailles
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.