MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE CRÉATION D'UN BÂTIMENT ASSOCIATIF ET SPORTIF AVEC L'ANTENNE DES PARCS ET JARDINS AU STADE DU BOIS DE LA CURE AU PUY-SAINT-BONNET

Objet du marché

La présente consultation concerne la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de création d'un bâtiment associatif et sportif avec l'antenne des parcs et jardins, au stade du Bois de la Cure au Puy-Saint-Bonnet. La démolition des bâtiments existants est comprise dans l'opération. La mission OPC est une mission optionnelle n°1. La liste des missions est indiquée au 3.2 du présent document. L'enveloppe financière prévisionnelle des travaux est de 1 546 000 Euros HT (valeur mai 2025). La date indicative de début d'exécution du présent marché serait à partir du mois d'octobre ou novembre 2026. La mission de maîtrise d’œuvre attribuée à l’issue de la procédure est composée : • de la mission de base, dont le contenu sera défini dans le CCTP incluant : Mission de base 1 : ESQ (Esquisse) Mission de base 2 : AVP (Etudes d’avant-projet sommaire (APS) et Études d'avant-projet définitifs (APD) Mission de base 3 : PRO (Etudes de projet) Mission de base 4 : Assistance à la passation des Marchés (AMT) Mission de base 5 : EXE (Plans principe pour les lots structure, VRD et fluides, quantitatifs tous lots) Mission de base 6 : VISA Mission de base 7 : DET (Direction de l’Exécution des Travaux) Mission de base 8 : AOR (Assistance aux Opérations de réception et de garantie de parfait achèvement)

• des missions complémentaires suivantes : Mission complémentaire 1 : EAE (Etude des approvisionnements en énergie) Mission complémentaire 2 : STD (simulation thermodynamique)

Recours

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.