Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la RD1084
Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la RD1084
L'essentiel
Objet du marché
Le présent cahier des charges concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la RD1084 à Beynost. Il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur des ouvrages d'infrastructure.
Attribution
- Date d'attribution
- 13/12/2024
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.