Maitrise d'oeuvre relative aux opérations de travaux en matière d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales et d'alimentation en eau potable

Le contenu de la mission est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord-cadre.

Les marchés subséquents consisteront en des marchés de maitrise d'oeuvre. Le contenu détaillé de la mission confiée au titre de chacun des marchés subséquents de maitrise d'oeuvre sera précisée dans le cadre des marchés subséquents.

L'accord-cadre multi-attributaire de maitrise d'oeuvre est composé d'un ou plusieurs des éléments de mission suivants : – EP/DIAG/ESQ : Réalisation des études préliminaires, d'études de diagnostic ou d'études d'esquisses ; – AVP : Réalisation des études d’avant-projet ; – PRO : Réalisation des études de projet ; – ACT : Assistance au maître d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux ; – VISA : Examen de conformité des études d’exécution réalisées par l’entreprise et leur visa ; – DET : Direction de l’exécution des travaux ; – AOR : Assistance au maître d’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Les missions complémentaires à la charge des titulaires : - Une mission complémentaire « étude de faisabilité » ; - Une mission complémentaire « demande de subventions » ; - Une mission complémentaire « constitution d’un DCE études topographiques et géotechniques et recherche amiante - HAP » ; - Une mission complémentaire « constitution d’un DCE coordination SPS » - Une mission complémentaire « ordonnancement, pilotage, coordination » ; - Une mission complémentaire « essais finaux » ; - Une mission complémentaire « information au public » ; - Une mission complémentaire « constitution d’un dossier loi sur l’eau ».