maîtrise d'oeuvre pour la mise en valeur et l'embellissement des espaces publics du quartier boutonnet / beaux-arts à montpellier
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise auxdispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 duCode de la commande publique. Une partie des prestations fera l'objet d'un acco
L'essentiel
Objet du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise auxdispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 duCode de la commande publique. Une partie des prestations fera l'objet d'un accordcadre à bons de commande mono-attributaire. Cet accord-cadre sera passé enapplication des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du codede la commande publique
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- Titulaire
- STOA
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.