Maintenances et petits travaux des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon
La présente consultation a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon. Le contrat
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative et travaux), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/10/2025.
Recours
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'état n°358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.