Maintenance et travaux sur les équipements de vantellerie et de dégrillage
Maintenance et travaux sur les équipements de vantellerie et de dégrillage
L'essentiel
Objet du marché
Opérations de maintenance (préventive et curative) et travaux de grosses réparations, propres aux équipements process de vantellerie et de dégrillage des usines du SIAAP et de la DSAR
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat créé en de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.