Maintenance préventive et corrective des Laves bassins au profit du Ght Alliance Grionde 33
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre, comprend un montant minimum co
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre, comprend un montant minimum correspondant à la partie forfaitaire annuelle mentionnée dans l'acte d'engagement de chaque lot et un montant maximum indiqué également dans l'acte d'engagement du lot concerné. Chaque accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.La présente consultation se compose de 4 lots
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 270 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.