Maintenance préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires pour microscopes de laboratoires au profit du Ght Alliance de Gironde
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. Mode de passation : la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. Mode de passation : la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Forme de contrat : L'accord-cadre avec maximum de 180 000 euros Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.