Locations diverses dans le cadre de l'aire de noël 2024
Le présent marché a pour objet la location de fournitures nécessaires à la tenue de l'aire de noël 2024, en 4 lots
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet la location de fournitures nécessaires à la tenue de l'aire de noël 2024, en 4 lots
Précisions de l'acheteur
Le montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Chaque lot sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit une fois un an par reconduction tacite (cf art 1.4 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l'article 4 du CCAP. Pour le versement de l'avance voir article 6 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Recours
Tribunal Administratif de Toulon
Acheteur
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.