Location de véhicules poids lourds pour les établissements du groupement hospitalier de territoire "Rouen Cœur de Seine"
L'essentiel
Objet du marché
Location de véhicules poids lourds pour les établissements du groupement hospitalier de territoire "Rouen Cœur de Seine"
Précisions de l'acheteur
Conformément à l’article R.2162-3 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions prévues aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique et en partie par l’émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.