Location Et Prestations Associées De Tentes De Réception Pour Les évènements De La Ville D'Istres
Le présent marché est passée selon une procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique du 1er avril 2019.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est passée selon une procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique du 1er avril 2019.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire mixte (exécuté via des marchés subséquents et des bons de commande) sans montants annuels minimum mais avec montants annuels maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.Les marchés subséquents issus du présent marché seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.