Location Longue Duree De Vehicules Citadins Au Profit Du Ch De Sainte Foy La Grande
Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie location des véhicules.Pour la partie Franchise et Kilomètre supplémentaire effectué au-delà du forfait kilométrique, il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 18 000 euros Ht passé en app
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie location des véhicules.Pour la partie Franchise et Kilomètre supplémentaire effectué au-delà du forfait kilométrique, il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 18 000 euros Ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le marché s'exécute au profit du Ch de Sainte Foy la Grande.Le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux a en charge la passation, la signature et la notification du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Attribution
- Titulaires
- Diac Location, Diac Location, Diac Location
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.