Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - année 2024
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - année 2024.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il est passé pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024.Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont fixés comme suit : 70 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.