Location de cars avec chauffeurs et de mini bus sans chauffeur
L'essentiel
Objet du marché
Ce marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer principalement des déplacements sur Antony, sur les communes proches d'Antony, sur Paris et l'Ile-de-France, ainsi que vers les centres de vacances appartenant à la Ville. Ces déplacements s'effectuent principalement dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire et concernent donc majoritairement des enfants. Il inclut également la location de mini-bus sans chauffeur pour assurer principalement des déplacements en Ile de France et en France.
Recours
Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.