Livraison De Plateaux-Repas Pour Les Membres Du Personnel De Creche
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet la livraison de plateaux-repas préalablement commandés pour les membres du personnel des crèches de la ville de Levallois. La Ville compte actuellement un nombre de 16 établissements de la petite enfance.Le marché est soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation et aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.Il est qualifié de marché de services et constitue un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 3° du Code, son objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.La valeur totale du mar
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.