ServicesOuvertBOAMPJ-38
Publié le 17/09/2026Réf. 26-90320

Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention

Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver

Département 1Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
Acheteur public
Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
TREVOUX
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ProcédureOuverte
Durée12 mois
Corps d'étatsEspaces verts / Paysager
Publication17/09/2026
Date limite de réponse30/10/2026 à 00:00
AttributionÀ venir

L'essentiel

Type
Services
Lieu
Département 1
Réf.
26-90320
CPV
85312510
Autre
Réf. interne acheteur
2618S

Objet du marché

Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du C.C.T.P. Les missions confiées ne sont que le support de la démarche d’insertion sociale et professionnelle, objet du présent marché. La communauté de communes rémunère des heures d’insertion à l’occasion de la réalisation de ces prestations.

Acheteur

Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
01600 TREVOUX
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Lieu d'exécution

Département 1
Le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée

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