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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les pres
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'Accord-cadre pour une période initiale de 12 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.